REGLEMENT INTERNE

1 - L’adhésion au CNSC entraîne l’acceptation du présent règlement.
2 - Tout adhérent doit être à jour de sa cotisation annuelle, au plus tard au 28 février de chaque année, sous peine de radiation.
3 - La cotisation annuelle dont le montant est fixé par le Bureau et publié sur le site Internet du club (www.cavigal.org) comprend l’attribution d’un maillot manches courtes, d’un cuissard court et d’une licence annuelle FSGT.
4 - Les demandes de licences d’autres fédérations entraînent le paiement de suppléments selon barème établi par le Bureau et publié sur le site du club.
5 - Tout adhérent est libre de pratiquer la bicyclette comme il l’entend : sous forme de compétition, de participation aux cyclosportives, de randonnée, de cyclotourisme ou de promenade.
Le port de la tenue du club est obligatoire lors des participations à des manifestations officielles. Le port du casque, lorsqu’il n’est pas obligatoire, est recommandé en toutes circonstances.
6 - Des sorties club sont organisées au départ du forum (trottoir sud Promenade des Anglais - angle bd Gambetta), le mardi, mercredi, jeudi, samedi et le dimanche au départ du Monument du Centenaire (quai des Etats-Unis). Les horaires sont précisés sur le site du club.
7 - Tous les membres peuvent avoir accès gratuitement, sur simple demande, au site du club. Ce site est réservé exclusivement aux adhérents et fourni un optimum de renseignements, sur la vie du club, ses activités, les courses et épreuves officielles, les résultats de celles-ci, les photos, etc…
8 - le club détient trois véhicules spécialement aménagés pour le transport des vélos. Ils sont à la disposition des membres selon un planning établi par le Bureau, en fonction des épreuves auxquelles le club entend participer. Dans la mesure du possible le Bureau tâchera de satisfaire toutes les demandes raisonnables.
9 - Les frais de déplacement (carburant-autoroutes, éventuellement hôtellerie) sont, autant que possible, pris en charge par le club (sur décision du Bureau), selon l’importance et l’éloignement des épreuves ciblées et en fonction du budget annuel du club.
10 - En ce qui concerne les compétitions (courses et cyclosportives), tout compétiteur classé se voit remboursé à ce jour d’une somme forfaitaire de 5€ par épreuve, payable vers le début avril de chaque année.
11 - Un barème de primes est fixé chaque année par le Bureau, récompensant les 3 premiers au scratch et éventuellement les 3 premiers de courses de niveau inférieur si un départ séparé est donné. Une prime spéciale est également attribuée aux coureurs de 1° et 2° catégorie, juniors, espoirs ou seniors de moins de 25 ans révolus, vainqueurs du classement scratch d’une épreuve. Ces primes sont aussi payables vers le début avril de chaque année, aux membres à jour de leurs cotisations.
12 - Les compétiteurs doivent, autant que possible, donner la priorité aux épreuves se déroulant dans les Alpes Maritimes, si le même jour, elles sont en concurrence avec d’autres courses géographiquement plus éloignées. A l’inverse les déplacements ne seront pas remboursés.
13 - Tout compétiteur convaincu de dopage sera exclu à vie du CNSC.
14 - Tout compétiteur convaincu de manque de respect envers un officiel, ou tout autre compétiteur de tout autre fédération ou club, sera exclu à vie du CNSC.
15 - Tous les membres du club se doivent respect et assistance.
16 - Chaque adhérent devra fournir une journée de service, pour participer à l’une des organisations du club (course, concentration, autre,..).
17 - En cas de manquement à l’un quelconque des articles du présent règlement, le Bureau peut décider de l’exclusion définitive d’un membre en fonction de la gravité de l’acte commis.
18 - Les décisions du Bureau sont prises à la majorité simple de ses membres, la voix du Président étant prépondérante en cas d’égalité. Les décisions du Bureau sont irrévocables.

Fait à Nice le 25 Novembre 2012.

Le Bureau.